Trouvez une agence Alliance Construction Maison Bois près de chez vous
Editeur : Le site Alliance Construction est produit par ALLIANCE CONSTRUCTION SARL, société à responsabilité limitée au capital de 1.000.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Angers sous le numéro 435 301 270 RCS ANGERS et le numéro d'identifiant TVA : FR 00435301270 dont le siège social est situé Zi du Petit Lapin- 49230 ST GERMAIN SUR MOINE Téléphone : 02 41 30 87 68.
Directeur de publication : Monsieur Franck Geneix, Co-Gérant, accueil@allianceconstruction.fr.
En conséquence, Alliance Construction décline toute responsabilité :
Alliance Construction s'engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l'internaute. Toute information personnelle que l'internaute serait amené à transmettre à Alliance Construction pour l'utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978. Alliance Construction a fait l'objet d'une déclaration CNIL N° 1116259
A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu'il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à l'adresse suivante :
Alliance Construction
Zi du Petit Lapin
49230 ST
GERMAIN SUR MOINE
ou par email
Le site peut inclure des liens vers d'autres sites Web ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où Alliance Construction ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, Alliance Construction ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, Alliance Construction ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.
Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de Alliance Construction, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l'exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d'utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d'obtenir un accès non autorisé au service et d'accéder au site par un autre moyen que l'interface qui vous est fournie par Alliance Construction à cet effet.
Alliance Construction se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d'atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.
Notre société est membre d'un réseau national de constructeur de maison (constructeurdemaison.net) proposant également la maison bbc. Cliquez ici pour découvrir les membres.
© 2006-2012 - Alliance Construction - Constructeur Maison Valtéa - Blog - Mentions légales - Création site Internet Nantes